Mardi 31 janvier 2023 : conseil municipal de la ville de Saint-Affrique
Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira Mardi 31 janvier à 18h30 à la Maison de l’Education Populaire
ORDRE DU JOUR :
01 – MISE A JOUR DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL.
02 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2022.
03 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 6 DECEMBRE 2022.
04 – CREATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES.
05 – REVERSEMENT TAXE D’AMENAGEMENT DELIBERATION N° DE-2022-103 RAPPORTEE.
06 – ACQUISITION DE LA PARCELLE BE 254 RUE DE LA TURCIE.
07 – ACQUISITION DE LA PARCELLE AL 309-310-477-481 A BOURNAC.
08 – ADHESION AU SERVICE ASSISTANCE A LA REDACTION D’ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE D’AVEYRON INGENIERIE.
09 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’OPERATION FACADES, 3 PLACE DE LA LIBERTE.
10 – AVENANT N°3 AU CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE AVEC SAINT-AFF’O.
11 – MISE A JOUR DE L’ADRESSAGE DE LA COMMUNE DE SAINT-AFFRIQUE.
12 –PROPOSITION DE DESAFFECTATION D’UNE VENELLE ENTRE LE BOULEVARD EMILE BOREL ET LA RUE DE LA GARE.
13 – QUESTIONS DIVERSES.
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