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Mardi 31 janvier 2023 : conseil municipal de la ville de Saint-Affrique

Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira Mardi 31 janvier à 18h30 à la Maison de l’Education Populaire

ORDRE DU JOUR :

01 – MISE A JOUR DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL.

02 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2022.

03 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 6 DECEMBRE 2022.

04 – CREATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES.

05 – REVERSEMENT TAXE D’AMENAGEMENT DELIBERATION N° DE-2022-103 RAPPORTEE.

06 – ACQUISITION DE LA PARCELLE BE 254 RUE DE LA TURCIE.

07 – ACQUISITION DE LA PARCELLE AL 309-310-477-481 A BOURNAC.

08 – ADHESION AU SERVICE ASSISTANCE A LA REDACTION D’ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE D’AVEYRON INGENIERIE.

09 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’OPERATION FACADES, 3 PLACE DE LA LIBERTE.

10 – AVENANT N°3 AU CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE AVEC SAINT-AFF’O.

11 – MISE A JOUR DE L’ADRESSAGE DE LA COMMUNE DE SAINT-AFFRIQUE.

12 –PROPOSITION DE DESAFFECTATION D’UNE VENELLE ENTRE LE BOULEVARD EMILE BOREL ET LA RUE DE LA GARE.

13 – QUESTIONS DIVERSES.

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