Prochain Conseil Municipal de Saint-Affrique

Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira Mardi 11 avril à 19 h 30 à la Maison de l’Education Populaire

ORDRE DU JOUR :

01- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 14 FEVRIER 2023.

02- CREATION BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE.

03- AUTORISATION D’AVANCE DU BUDGET GENERAL AU BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE.

04- APPROBATION DES DIFFERENTS COMPTES DE GESTION.

05- APPROBATION DES DIFFERENTS COMPTES ADMINISTRATIFS.

06- AFFECTATION DES RESULTATS.

07- FIXATION DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES POUR 2023.

08- BUDGETS PRIMITIFS 2023.

09- PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION MIXTE DE MUTUALISATION.

10- PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES.

11- ACQUISITION DES PARCELLES BK 470 ET BK 468 EMPLACEMENT RESERVE N°19 DU PLUI.

12- ADHESION A LA MISE EN PLACE DE L’INTRACTING, MECANISME DE FINANCEMENT INNOVANT DES TRAVAUX D’EFFICACITES ENERGETIQUES ET DU GROUPEMENT DE COMMANDE ASSOCIE.

13- AVIS SUITE A L’ENQUETE PUBLIQUE DE DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION DE PARTIES DE CHEMINS RURAUX ET TRANSFERT D’OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE VOIE PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION PUBLIQUE.

14- MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT « TRAVAUX SUR L’EGLISE DE SAINT-AFFRIQUE ».

15- ACQUISITION D’UNE PARCELLE AU MOULIN DU JUGE DANS LE CADRE DE LA 3EME TRANCHE DES SENTIERS PATRIMONIAUX ET DE L’EAU.

16- CESSION DE PARCELLES AU MOULIN DU JUGE DANS LE CADRE DE LA 3EME TRANCHE DES SENTIERS PATRIMONIAUX ET DE L’EAU.

17- ACQUISITION DE PARCELLE CHEMIN DE PILLANDES ET CHEMIN DE PAILHERES.

18- CESSIONS DE PARCELLES CHEMIN DE PILLANDES ET CHEMIN DE PAILHERES.

19- TARIF CENTRE EQUESTRE MUNICIPAL.

20- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN MATIERES DE MARCHES PUBLICS.

21- REND COMPTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE.