Conseil municipal de la ville de Saint-Affrique

Le prochain conseil municipal du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE MERCREDI 5 JUIN A 18H30 A LA MAISON DE L’EDUCATION POPULAIRE.

ORDRE DU JOUR :

– Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2024.

– créations de postes – promotion interne.

– créations et suppressions d’emploi.

– décision modificative n°1 budget eau.

– souscription d’emprunt banque postale ba option tva.

– souscription d’emprunt banque postale.

– répartition des subventions 2024 : fonctionnement des associations culturelles.

– répartition des subventions 2024 : projet des associations culturelles.

– répartition des subventions 2024 : fonctionnement des associations environnementales.

– répartition des subventions 2024 au fonctionnement des associations sportives.

– répartition des subventions 2024 : projet des associations sportives.

-répartition des subventions 2024 : fonctionnement des associations festivités.

– répartition des subventions 2024 : projet des associations festivités.

– répartition des subventions 2024 : fonctionnement des associations actions économiques.

– répartition des subventions 2024 : fonctionnement des associations de loisirs.

-répartition des subventions 2024 : projet des associations de jeunesses.

– répartition des subventions 2024 ; fonctionnement des associations sociales.

– répartition des subventions 2024 : projet des associations sociales.

– répartition des subventions 2024 : fonctionnement divers.

– adressage de la commune de Saint-Affrique : modification.

– convention instituant une servitude de passage – tracé d’une canalisation de gaz naturel st affrique – pradalas.

– convention instituant une servitude de passage – tracé d’une canalisation de gaz naturel st affrique – la cavalerie.

– convention instituant une servitude de passage – tracé d’une canalisation de gaz naturel millau – saint-affrique.

– déclassement et désaffectation d’emprises publiques et enquête publique.

– attribution d’une subvention façade 21 bd de verdun.

– attribution d’une subvention façade 63 bd de verdun.

– transfert de l’exercice de la compétence « infrastructure(s) de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au sieda.

– achat des parcelles bl 119/ bl 123/ bl 124 en vue de la réalisation de la zone d’expansion des crues de saint-affrique.

– dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication abords de l’église / rue kleber (sieda).

– rend compte exercice du droit de préemption.

– compte rendu des décisions prises par le maire en matière de marchés publics.

– questions diverses.

Sébastien DAVID,

Maire