Conseil municipal de Saint-Affrique
Le conseil municipal se déroulera le mardi 24 juin à 18h30 à la salle Michel Rivals.
ORDRE DU JOUR :
– APPROBATION PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU LUNDI 12 MAI 2025.
– SMICA-ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT SMICA.
– DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1BUDGET GENERAL.
– DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE OPTION TVA.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : PROJET SOCIAL, CARITATIF, SOLIDARITE.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS SOCIALES, CARITATIVES, SOLIDARITE.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS PATRIMOINE, PATRIOTIQUE.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : PROJET FESTIVITES.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS FESTIVITES.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : PROJET JEUNESSE, LOISIRS, SCOLAIRES.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : FONCTIONNEMENT JEUNESSE, LOISIRS, SCOLAIRES.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : PROJET CULTURE.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS CULTURELLES.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : PROJET AUTRES.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS AUTRES.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : PROJET SPORT HORS COMITE.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS SPORT HORS COMITE.
– REPARTITION DES SUBVENTIONS 2025 : FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS SPORTIVES.
– RETROCESSION CONCESSION.
– CONVENTION DE SERVITUDES PARCELLES CN8 CN9.
– CONVENTION DE SERVITUDES PARCELLES CN 12 CN14.
– CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS ROUTE DU VERN.
– CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS BOULEVARD EMILE BOREL.
– ITINERAIRES CYCLABLES.
– RAPPORT D’ACTIVITE SEML SACA.
– DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE – DROIT DE PREEMPTION.
– DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE.
– COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.
– questions diverses.
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