Conseil municipal

Le prochain conseil municipal, se réunira  VENDREDI 5 JUIN 2026 à 20h à L’ESPACE RICHARD SAINCT- SAINT-AFFRIQUE.

ORDRE DU JOUR :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 01 AVRIL 2026.
2. ELECTION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES.
3. MUTUELLE COMMUNALE – DELIBERATION DE PRINCIPE.
4. DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA MISSION LOCALE.
5. DESIGNATION REFERENT SANTE ENVIRONNEMENT AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE.
6. CREATION DES COMMISSIONS.
7. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR.
8. CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS.
9. SIGNATURE PROTOCOLE D’ACCORD-LITIGE CENTRE EQUESTRE.
10. CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOI – AVANCEMENT DE GRADE.
11. CREATION DE POSTE – PROMOTION INTERNE.
12. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE.
13. ADHESION AU CST COMMUN.
14. DESIGNATION DES MEMBRES DU CST.
15. CONVENTION POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME ET DEMANDE D’AUTORISATION D’ENSEIGNES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNE SAR7V.
16. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 PROJET SOCIAL, CARITATIF, SOLIDARITE.
17. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS SOCIALES, CARITATIVES, SOLIDAIRES.
18. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS PATRIMOINES-PATRIOTIQUE.
19. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 PROJET FESTIVITES.
20. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS FESTIVITES.
21. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 PROJET JEUNESSE, LOISIRS, SCOLAIRES.
22. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS JEUNESSE LOISIRS SCOLAIRES.
23. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 PROJET CULTURE.
24. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS CULTURELLES.
25. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 PROJET AUTRES.
26. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS AUTRES.
27. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 PROJET SPORT HORS COMITE.
28. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS SPORTIVES HORS COMITE.
29. REPARTITION DES SUBVENTIONS 2026 AU FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS SPORTIVES.
30. MISE A ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DESAFFECTATION ET AU DECLASSEMENT D’UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
31. MISE A ENQUETE PUBLIQUE EN VUE DE LA DESAFFECTATION ET DU DECLASSEMENT D’UNE EMPRISE DE VOIRIE SITUEE 6 RUE LAMARTINE.
32. MISE A DISPOSITION DE BIENS DE SECTION DE ST ETIENNE ET DU CAUSSE.
33. DEMANDE DE DETR.
34. ADRESSAGE DE LA COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE.
35. ADHESION A LA CHARTE REGIONALE ENGAGE POUR LE VEGETAL.