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Conseil municipal

Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira le mardi 30 janvier 2024 à 18h30 à la Maison de l’Education populaire.

ORDRE DU JOUR :

– Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2023.

– Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023.

– Adoption du rbf : règlement budgétaire et financier.

– règles et durée d’amortissement (M40).

– règles et durée d’amortissement (M57).

TRAVAUX DE REHABILITATION DE L’ECLAIRAGE DU STADE EDMOND DEVILLERS.

– acquisition parcelles pour step bournac et instauration de servitudes.

– contrat de projets Aveyron-territoires (cpat).

– approbation de la convention opérationnelle « nouvelle gendarmerie » avec l’établissement public foncier d’Occitanie (epfo).

– identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables.

– désignation d’un élu référent fôret / bois.

– désignation de délégués auprès de la seml saca.

– compte rendu des décisions prises par le maire en matière de marchés publics.

– questions diverses.