Conseil municipal
Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira le mardi 30 janvier 2024 à 18h30 à la Maison de l’Education populaire.
ORDRE DU JOUR :
– Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2023.
– Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023.
– Adoption du rbf : règlement budgétaire et financier.
– règles et durée d’amortissement (M40).
– règles et durée d’amortissement (M57).
– TRAVAUX DE REHABILITATION DE L’ECLAIRAGE DU STADE EDMOND DEVILLERS.
– acquisition parcelles pour step bournac et instauration de servitudes.
– contrat de projets Aveyron-territoires (cpat).
– approbation de la convention opérationnelle « nouvelle gendarmerie » avec l’établissement public foncier d’Occitanie (epfo).
– identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables.
– désignation d’un élu référent fôret / bois.
– désignation de délégués auprès de la seml saca.
– compte rendu des décisions prises par le maire en matière de marchés publics.
– questions diverses.
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