Jeudi 23 septembre 2021 : conseil municipal de la ville de Saint-Affrique
Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique : JEUDI 23 SEPTEMBRE à 18h00 à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique.
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A l’ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 29 juin 2021.
- Approbation du compte-rendu de la séance du 31 août 2021.
- Rétrocession d’une concession au cimetière.
- Décisions budgétaires modificatives N° 2 sur le budget général de la Commune.
- Décisions budgétaires modificatives N° 1 sur le budget annexe du service de l’eau.
- Décisions budgétaires modificatives N° 1 sur le budget annexe du service assainissement.
- Déclassement et désaffectation du chemin rural du Soulsou.
- Acquisition de la parcelle CV75 – Soulsou
- Cession de la parcelle DY 463.
- Participation à l’appel à manifestation d’intérêt pour le choix d’un opérateur en vue de l’équipement photovoltaïque des toitures des bâtiments publics.
- Conventions d’instruction des autorisations d’urbanisme avec les communes de Calmels et le Viala, St-Izaire, St-Juéry, Plaisance et St-Jean d’Alcapiès.
- Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif.
- Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire.
- Questions diverses.
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