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Jeudi 23 septembre 2021 : conseil municipal de la ville de Saint-Affrique

Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique : JEUDI 23 SEPTEMBRE à 18h00  à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique.

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A l’ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 29 juin 2021.
  • Approbation du compte-rendu de la séance du 31 août 2021.
  • Rétrocession d’une concession au cimetière.
  • Décisions budgétaires modificatives N° 2 sur le budget général de la Commune.
  • Décisions budgétaires modificatives N° 1 sur le budget annexe du service de l’eau.
  • Décisions budgétaires modificatives N° 1 sur le budget annexe du service assainissement.
  • Déclassement et désaffectation du chemin rural du Soulsou.
  • Acquisition de la parcelle CV75 – Soulsou
  • Cession de la parcelle DY 463.
  • Participation à l’appel à manifestation d’intérêt pour le choix d’un opérateur en vue de l’équipement photovoltaïque des toitures des bâtiments publics.
  • Conventions d’instruction des autorisations d’urbanisme avec les communes de Calmels et le Viala, St-Izaire, St-Juéry, Plaisance et St-Jean d’Alcapiès.
  • Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif.
  • Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire.
  • Questions diverses.