JEUDI 7 AVRIL 2022 : conseil municipal de la ville de Saint-Affrique

Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira Jeudi 7 avril à 19 h à la Maison de l’Education Populaire

ORDRE DU JOUR :

01 – Approbation du compte-rendu de la séance du 8 mars 2022.

02 – Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP.

03 – Présentation du rapport de la commission mixte de mutualisation.

04 – Mise en place du télétravail dans la collectivité.

05 – Débat sur la protection sociale complémentaire.

06 – Rattachement au comité social territorial et de la formation spécialisée santé sécurité et conditions de travail commun entre la communauté de communes,

la commune, le CCAS et l’Office de Tourisme.

07 – Approbation des différents comptes de gestion.

08 – Approbation des différents comptes administratifs.

09 – Affectation des résultats.

10 – Fixation des taux des contributions directes pour 2022.

11 – Budgets primitifs 2022.

12 – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées.

13 – Acquisition d’une parcelle issue de la division de la parcelle BC1 (Accès Chapelle St Martin de Boussac) et désaffectation / Déclassement d’un chemin rural à Boussac.

14 – Demande de subventions auprès du dispositif REACT-EU pour le projet de liaisons cyclables en centre-ville de Saint-Affrique.

15 – Questions diverses.