Mardi 14 décembre 2021 : prochain conseil municipal de Saint-Affrique
MARDI 14 DECEMBRE 2021 à 18 heures à la Maison de l’Education Populaire, Rue Frangi et Ortéga à Saint-Affrique
ORDRE DU JOUR :
01 – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2021.
02 – Suppression de postes.
03 – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat « Volontaire Territorial en Administration ».
04 – Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion.
05 – Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires 2022-2025.
06 – Décisions budgétaires modificatives N°05 sur le budget général.
07 – Budget général commune : assujettissement à la TVA pour certaines activités du Centre équestre.
08 – Centre équestre nouveaux tarifs au 1er janvier 2022.
09 – Renouvellement du contrat de projet du centre social Le Quai entre la Mairie de Saint-Affrique et la CAF.
10 – Service commun : convention avec la Communauté de Communes.
11 – Convention pour l’instruction des autorisations d’urbanisme avec la Communauté de Communes.
12 – Avenant n°2 – Réseau de chaleur urbain.
13 – Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire.
14 – Questions diverses.
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