Mardi 27 septembre : prochain conseil municipal de Saint-Affrique

le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira le :

Mardi 27 septembre à 18 heures 30 à la Maison de l’Education Populaire

ORDRE DU JOUR :

01 – MISE A JOUR DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL.

02 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 7 JUIN 2022.

03 – CREATION ET SUPPRESSIONS DE POSTES.

04 – SUPPRESSIONS DE POSTES ET PROMOTION INTERNE 2022.

05 – MODIFICATION DU LIEU DE LA SALLE DES MARIAGES.

06 – TARIF CANTINE.

07 – SOUSCRIPTION D’EMPRUNT.

08 – CAUTION GARANTIE D’EMPRUNT COMPLEMENTAIRE NOUVEAU BATIMENT SEML SACA

09 – GARANTIE D’EMPRUNT SUD MASSIF CENTRAL HABITAT.

10 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 SUR LE BUDGET GENERAL.

11 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT.

12 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET ANNEXE EAU.

13 – TRANSFERT DE DOMANIALITE RD999 ET RD7 (AVENUE A PEZET).

14 – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT VOIRIE 2022.

15 – DISSIMULATION DES RESEAUX ELECTRIQUES, RESERVATIONS TPC, BOULEVARD EMILE BOREL ET RUE BARRA.

16 – CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AVEYRON POUR LE SUIVI DE LA PARCELLE AL 54 A BOURNAC.

17 – PROPOSITION DE DESAFFECTATIONS DES DIVERSES PORTIONS DE CHEMINS RURAUX SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

18 – CESSION DE L’IMMEUBLE 15 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU (PARCELLES BS 517-506-507)

19 – CESSION DES IMMEUBLES 12 ET 16 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU (PARCELLES BS 534-533).

20 – RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES (RPQS) DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF.

21 – TARIFS POUR LA REALISATION DES BRANCHEMENTS ASSAINISSEMENT.

22 – EXONERATIONS FACULTATIVES DE LA TAXE D’AMENAGEMENT.

23 – COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.

24 – QUESTIONS DIVERSES.