MARDI 6 DECEMBRE : conseil municipal de Saint-Affrique

Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira le MARDI 6 DECEMBRE à 18h30 à la maison de l’éducation populaire à Saint-Affrique.

ORDRE DU JOUR :

01 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2022.

02 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 5 OCTOBRE 2022.

03 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2022.

04 – CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE.

05 – CREATION D’EMPLOI.

06 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°4 BUDGET GENERAL.

07 – ACQUISITION DES PARCELLES BK 411 ET BK 396.

08 – TERRAIN FUTURE GENDARMERIE : ACQUISITION DES PARCELLES BW 362 (EN ENITER) ET BW 22 (EN PARTIE).

09 – CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAIN (PVD) VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) POUR LA COMMUNE DE SAINT-AFFRIQUE.

10 – MOTION CRISE ENERGETIQUE.

11 – QUESTION DIVERSES.