MARDI 8 NOVEMBRE : Conseil Municipal de Saint-Affrique

Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira le MARDI 8 NOVEMBRE à 18h30 à la maison de l’éducation populaire à Saint-Affrique.

ORDRE DU JOUR :

01 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2022.

02 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 5 OCTOBRE 2022.

03 – PARTICIPATION FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS.

04 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 SUR LE BUDGET GENERAL.

05 – REVERSEMENT PRODUIT CONCESSION.

06 – OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES ANNEE 2023.

07 – ATTRIBUTION SUBVENTION RIVERAIN IMMEDIAT CENTRALE EOLIENNE DES SOUTETS.

08 – FONDS ENERGIE : EVOLUTION DES MESURES MISES EN PLACE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CENTRALE EOLIENNE DES SOUTETS.

09 – PRINCIPE DE REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT.

10 – SERVITUDE POUR ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL AU RIAL.

11 – CESSION DE PARCELLES CF. PROJET ILOT BOREL-GARE (BR 129, 184, 202, 212, 213) BOULEVARD EMILE BOREL.

12 – CESSION DES PARCELLES BI 143, BI43, BI136, ET BI137 RUE JEAN BOUDOU.

13 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE PASSERELLE « MODE DOUX » SUR LA SORGUES.

14 – DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION D’UNE EMPRISE PUBLIQUE A BOURNAC ET MISE A L’ENQUETE PUBLIQUE.

15 – SIEDA – OPERATION COLLECTIVE DE DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS – PROGRAMME 2023.

16 – ENQUETE PUBLIQUE CLASSEMENT D’OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.

17 – DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE.

18 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.

19 – QUESTIONS DIVERSES.