MARDI 8 NOVEMBRE : Conseil Municipal de Saint-Affrique
Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira le MARDI 8 NOVEMBRE à 18h30 à la maison de l’éducation populaire à Saint-Affrique.
ORDRE DU JOUR :
01 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2022.
02 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 5 OCTOBRE 2022.
03 – PARTICIPATION FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS.
04 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 SUR LE BUDGET GENERAL.
05 – REVERSEMENT PRODUIT CONCESSION.
06 – OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES ANNEE 2023.
07 – ATTRIBUTION SUBVENTION RIVERAIN IMMEDIAT CENTRALE EOLIENNE DES SOUTETS.
08 – FONDS ENERGIE : EVOLUTION DES MESURES MISES EN PLACE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CENTRALE EOLIENNE DES SOUTETS.
09 – PRINCIPE DE REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT.
10 – SERVITUDE POUR ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL AU RIAL.
11 – CESSION DE PARCELLES CF. PROJET ILOT BOREL-GARE (BR 129, 184, 202, 212, 213) BOULEVARD EMILE BOREL.
12 – CESSION DES PARCELLES BI 143, BI43, BI136, ET BI137 RUE JEAN BOUDOU.
13 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE PASSERELLE « MODE DOUX » SUR LA SORGUES.
14 – DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION D’UNE EMPRISE PUBLIQUE A BOURNAC ET MISE A L’ENQUETE PUBLIQUE.
15 – SIEDA – OPERATION COLLECTIVE DE DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS – PROGRAMME 2023.
16 – ENQUETE PUBLIQUE CLASSEMENT D’OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
17 – DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE.
18 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.
19 – QUESTIONS DIVERSES.
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