Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons, se réunira LE MARDI 17 SEPTEMBRE 2024 A 18H30 A LA MAISON DE L’EDUCATION POPULAIRE.

ORDRE DU JOUR :

– Approbation du procès-verbal de la séance mercredi 5 juin 2024.

– Changement de lieu conseil municipal.

– promotion interne suppressions de postes.

– décision budgetaire modificative budget general.

– decision budgetaire modificative budget annexe option tva.

– demande de subvention – projet culturel.

– prise en charge des frais de carte de conducteur.

– confirmation opah-ru a l’echelle commune de saint-affrique.

– ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PROPOSE PAR LE SIEDA.

– RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC d’eau potable 2023 (rpqs).

– operation d’auto-consommation collective a crassous-souscription au capital de la societe cooperative d’interêt enercoop midi-pyrenees.

– DELIBERATION DE-2024-0023 CESSION PARTIE DE PARCELLE BM 46 : MODIFICATION.

– CESSION D’UNE PORTION DE CHEMIN RURAL DE ST ETIENNE DE NAUCOULES A ST AFFrique.

– CESSION CHEMIN RURAL LA ROCHE.

– ACQUISITION D’UNE PARCELLE QUARTIER SAINT AMANS-DEPLACEMENT DU CHEMIN RURAL DE ST ETIENNE DE NAUCOULES A ST AFFrique.

– CESSION PARCELLE EO79 LE CAMBON.

– RETROCESSION VOIRIE LE MOULIN DE LA RIVIERE.

– CONVENTION D’INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATIONS PREALABLES D’UN DISPOSITIF OU D’UN MATERIEL SUPPORTANT UNE ENSEIGNE.

– CONSTITUTIONS DE SERVITUDES ENEDIS-ACTES AUTHENTIQUES.

– Adhésion à l’Association départementale des Collectivités forestières de l’Aveyron et sollicitation pour la réalisation d’un travail de repérage du potentiel de biens vacants et sans maître.

– REND COMPTE CONVENTIONS SIGNEES.

– COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.

– questions diverses.