Prochain conseil municipal

Jeudi 19 décembre 2024 à 18 heures 30 à L’espace Polyvalent, salle Michel RIVALS

ORDRE DU JOUR :

– APPROBATION PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU mardi 12 novembre 2024.

– décision budgétaire modificative n°3 budget général.

– CREATION ET SUPPRESSION DE POSTE.

– convention d’adhésion au service d’archivage.

– convention adhésion médecine cdg12 2024-2027.

– redevance consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025.

– REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D’assainissement collectif pour l’année 2025.

– avenant n°4 au contrat de concession du service public de l’eau potable vise le 12-12-2017.

– attribution d’une subvention façade 2 rue de l’industrie.

– cession des parcelles dz 249-250-251-252-253 la verniere du cambon.

– acquisition d’une parcelle quartier de saint amans- DEPLACEMENT DU CHEMIN RURAL DE ST ETIENNE DE NAUCOULES A ST AFFRIQUE.

– CESSION D’UNE PORTION DE CHEMIN RURAL DE ST ETIENNE DE NAUCOULES à St affrique.

– desaffectation et cession de parcelle chemin rural crassous.

– declassement des parcelles bn 367 et 368-9 impasse carnot.

– ouvertures dominicales des commerces 2025.

– convention de partenariat relative à l’organisation de l’accompagnement du transport scolaire (la region).

– rapport seml saca 2022-2023.

– rend compte exercice du droit de preemption.

– compte rendu des decisions prises par monsieur le maire en matiere de marches publics.

– questions diverses.