Prochain conseil municipal de Saint-Affrique

Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira le MARDI 6 JUIN à 18h30 à la Maison de l’Education Populaire (MEP) à Saint-Affrique.

Ordre du jour :

• PRESENTATION RAPPORT D’ACTIVITE SEML SACA.
• APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 11 AVRIL 2023.
• CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES.
• CREATION DE POSTES PROMOTION INTERNE.
• PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA PREVOYANCE REVALORISATION.
• DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1 BUDGET GENERAL.
• REPARTITION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.
• REPARTITION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES.
• REPARTITION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS FIL JEUNES.
• REPARTITION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS LOISIRS.
• REPARTITION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE.
• REPARTITION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES.
• REPARTITION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS SCOLAIRES.
• REPARTITION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS DE SOLIDARITE.
• REPARTITION DES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS SPORT ANIMATION.
• MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DU CENTRE EQUESTRE MUNICIPAL.
• CONTRAT DE GARANTIE D’EMPRUNT ENTRE LA COMMUNE ET SMCH POUR LA CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS RUE DES AMANDIERS.
• TARIFS PADEL.
• CESSION DE PARCELLES CF PROJET ILOT BOREL – GARE : Régularisation de la délibération du conseil municipal du 8 novembre 2022 après enquête publique et numérotation cadastrale.
• ACHAT/CESSION DE TERRAINS – DEPLACEMENT D’ASSIETTE DU CHEMIN RURAL DE COUHOUX.
• DESAFFECTATION ET CESSION DE PARCELLE – CHEMIN DU HAUT CANAC.
• AVIS SUITE A L’ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A L’ALIENATION D’UNE RUELLE ENTRE LE BOULEVARD EMILE BOREL ET LA RUE DE LA GARE.
• APPROBATION DE L’EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA A LA COMMUNE DE MILHARS.
• APPROBATION DE LA REVISION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA (1).
• APPROBATION DE LA REVISION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU LEVEZOU SEGALA (2).
• DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE.
• QUESTIONS DIVERSES.