Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal se réunira LE JEUDI 18 DECEMBRE 2025 à 18H30 A LA SALLE MICHEL RIVALS à SAINT-AFFRIQUE.

A l’ordre du jour :

ORDRE DU JOUR :

– APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2025.

– OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES 2026.

– ADHESION AU CONTRAT GROUPE CDG12 ASSURANCE STATUTAIRE.

– CREATION D’EMPLOIS.

– DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 4 BUDGET GENERAL.

– DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1 BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE.

– DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2 BUDGET ANNEXE OPTION TVA.

– CULTURE – DEMANDE DE SUBVENTION REGION.

– CULTURE – DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT.

– APPROBATION REGLEMENT INTERIEUR – AVEYRON INGENIERIE.

– REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2026.

– REDEVANCE CONSOMMATION D’EAU POTABLE ET REDEVANCE POUR PERFORMANCE DE RESEAUX D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2026.

– DESAFFECTATION ET CESSION DE PARCELLE RUE DU CANAL.

– RENOUVELLEMENT CONVENTION DE SUBVENTION RELATIVE A LA CAPTURE, L’IDENTIFICATION ET LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS NON IDENTIFIES.

– DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION DE COMPETENCE ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE.

– COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS.

– REND COMPTE EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION.

– questions diverses.