Prochain conseil municipal de la ville de Saint-Affrique

Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira Mercredi 1 avril 2026 à 20h00 à l’espace Polyvalent, Richard SAINCT.

ORDRE DU JOUR :

• APPROBATION DE LA SEANCE DU 21 MARS 2026.
• ADOPTION DU RBF – REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER.
• APPROBATION DES DIFFERENTS COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2025.
• AFFECTATION DE RESULTATS.
• DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES.
• FIXATION DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES POUR 2026.
• INSTAURATION DE TAXE SUR LA VACANCE DES LOGEMENTS.
• INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL.
• INDEMNITES DES ELUS.
• MAJORATION DES INDEMNITES DES ELUS.
• FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CCAS.
• ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS.
• DESIGNATION DES ELUS DE LA COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES.
• DESIGNATION DE DELEGUES AU BUREAU SYNDICAL DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES.
• DESIGNATION DE DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES.
• DESIGNATION DE DELEGUES A LA SEM SACA.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AU SMICA.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AU SIEDA.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE A AGEDI.
• DESIGNATION DE DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU LEVEZOU SEGALA.
• DESIGNATION DE DELEGUES A LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE A OPERATION UNIQUE SAINT AFF’O.
• DESIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE SOCIAL LE QUAI.
• DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION MIXTE DE MUTUALISATION.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA CDCI.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER EMILE BOREL.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE A L’ASSOCIATION « MAISON DE RETRAITE LA MISERICORDE ».
• DESIGNATION DE DELEGUES A L’ASSOCIATION « LES AMIS DE LA MISERICORDE ».
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AU CONSEIL D’ETABLISSEMENT DE L’EHPAD DE LA SORGUE.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AU COMITE DE VIE DE L’EHPAD DE LA SORGUE.
• DESIGNATION DE DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU FOYER LOGEMENTS.
• DESIGNATION DE DELEGUES AU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL DE L’AVEYRON.
• DESIGNATION DE DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE DE TOURISME.
• DESIGNATION DE DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE PUBLIC JEAN JAURES.
• DESIGNATION DE DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE FOCH.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AUX ECOLES PRIVEES.
• DESIGNATION DE DELEGUES AU LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AU CONSEIL D’EXPLOITATION DU LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AU CNAS.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE A SUD MASSIF CENTRAL HABITAT.
• DESIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX AU COMITE DES SPORTS.
• DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AU CENTRE REGIONAL DE LA PROPRIETE FORESTIERE.
• DESIGNATION DE DELGUES A L’APCTSA.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA SECURITE ROUTIERE.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AUX TRIBUNAUX PARITAIRES DES BAUX RURAUX.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE AU SYNDICAT MIXTE DE L’A75.
• DESIGNATION DE DELEGUES A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE (CAO).
• DESIGNATION DE DELEGUES A LA COMMISSION « ACHAT-PROCEDURE INFERIEURE AU SEUIL ».
• DESIGNATION DE DELEGUE AU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE A AVEYRON CULTURE.
• DESIGNATION DE DELEGUES A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE COLLEGE ZONE MONTAGNE.
• DESIGNATION DE DELEGUES A LA SEM CAUSSE ENERGIA.
• DESIGNATION DE DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ECOLES.
• DESIGNATION D’UN DELEGUE A AVEYRON INGENIERIE.
• QUESTIONS DIVERSES.

CONVOCATION CONSEIL DU 01 AVRIL 2026-Ordre du jour