Conseil municipal de Saint-Affrique
Le conseil municipal se déroulera le mardi 18 mars à 18h30 à la salle Michel Rivals.
A l’ordre du jour :
– APPROBATION PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU mardi 11 FEVRIER 2025.
– creations suppressions de postes
– creations suppressions de postes – avancement de grade
– CREATIONS DE POSTES – PROMOTION INTERNE
– DEMANDE DE SUBVENTION VOIRIES – PROGRAMME 2025
– DEMANDES DE SUBVENTIONS – ACQUISITION PARCELLES (en parties) BL 101, BL119, bl 123 ET BL124
– achats / cessions de terrains – deplacement d’assiette CHEMIN RURAL DE COUHOUX
– ACQUISITION LOT B PARCELLE BW 361 CHEMIN DE SAINT VINCENT
– cession PARCELLE BN 368 IMPASSE CARNOT
– CONVENTION TRIPARTITE – PARCELLES JOUXTANT L’emprise de la zec
– CESSION LOCAUX MAISON MEDICALE : lots 45-46 cadastres bt 265
– convention d’occupation domaniale pour le deploiement et l’EXPLOITATION D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE
– RENOUVELLEMENT CONVENTION DE SUBVENTION RELATIVE A LA CAPTURE, L’IDENTIFICATION ET LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS NON IDENTIFIES
– questions diverses.
Commentaires récents