Conseil municipal de Saint-Affrique

Le conseil municipal se déroulera le mardi 18 mars à 18h30 à la salle Michel Rivals.

A l’ordre du jour :

– APPROBATION PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU mardi 11 FEVRIER 2025.

– creations suppressions de postes

– creations suppressions de postes – avancement de grade

– CREATIONS DE POSTES – PROMOTION INTERNE

– DEMANDE DE SUBVENTION VOIRIES – PROGRAMME 2025

– DEMANDES DE SUBVENTIONS – ACQUISITION PARCELLES (en parties) BL 101, BL119, bl 123 ET BL124

– achats / cessions de terrains – deplacement d’assiette CHEMIN RURAL DE COUHOUX

– ACQUISITION LOT B PARCELLE BW 361 CHEMIN DE SAINT VINCENT

– cession PARCELLE BN 368 IMPASSE CARNOT

– CONVENTION TRIPARTITE – PARCELLES JOUXTANT L’emprise de la zec

– CESSION LOCAUX MAISON MEDICALE : lots 45-46 cadastres bt 265

– convention d’occupation domaniale pour le deploiement et l’EXPLOITATION D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE

– RENOUVELLEMENT CONVENTION DE SUBVENTION RELATIVE A LA CAPTURE, L’IDENTIFICATION ET LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS NON IDENTIFIES

– questions diverses.